Programme / Dispositif
  • France 2030
Thématiques
  • Stratégies nationales d'accélération et au moins l'un des 8 axes de la stratégie régionale Occitanie :
  • Alimentation saine, durable et territorialisée,
  • Eaux : économie et gestion maitrisée, usages et risques,
  • Economie du littéral et mer,
  • Santé, bien-être & bien viellir,
  • Mobilité intelligente et durable (véhicule autonome, aéronautique, spatial, automobile, ferrroviaire)
  • Matériaux intelligents et durables et procédés associés,
  • Transition énergétique des territoires et de l'économie régionale,
  • Big Data, IA et cybersécurité : l'Occitanie territoire numérique éthique et souverain
  • Industriels culturelles et créatives
Type de projets
  • Mono-partenaire, stade amont des développements
Nombre de partenaires
  • 1, PME ou ETI implantée en Occitanie (siège ou établissement)
Type de financement
  • Subvention
Labellisation
  • Labellisation ou soutien Pôle recommandé
  • Bonus qualitatif
Calendrier
  • AAP ouvert dans la limite des crédits disponibles, jusqu'au 29 juin 2025
Critères de sélection
  • degré de réponse à la thématique régionale
  • équilibre et pertinence économique
  • caractère innovant du projet
  • cohérence technique
  • qualité des partenariats
  • impact positif du projet pour l’environnement
  • retombées économiques et en termes d’emplois du projet
Taux de financement
PME
35% à 45% max. des dépenses éligibles selon PE ou ME
Grands groupes & ETI
25% max. des dépenses éligibles ETI
Niveau de TRL attendu
TRL 9 TRL 8 TRL 7 TRL 6 TRL 5 TRL 4 TRL 3 TRL 2 TRL 1

Soutien de projets individuels de PME et ETI engagées dans une démarche de recherche, de développement et d’innovation (dont l’innovation non technologique) pour favoriser leur croissance, leur compétitivité et leur résilience.

Documents clés

  1. Cahier des charges labellisation SCS : télécharger
  2. Cahier des charges de l’appel à projets : télécharger

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